Mentions légales
Éditeur du site
Le site comicsansfrontieres.fr est édité par :
Renaud Laithienne
Personne physique
Courriel : mail@renopointcom.fr
Directeur de la publication : Renaud Laithienne
Hébergeur
OVHcloud SAS
2, rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Capital social : 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, vidéos, base de données, structure) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est soumise à l’autorisation préalable de l’éditeur.
Les photographies d’occurrences Comic Sans soumises par les contributeurs restent la propriété de leurs auteurs respectifs. En soumettant une photo via le formulaire de contribution, le contributeur accorde à Comic Sans Frontières une licence non exclusive, gratuite et mondiale d’utilisation, de reproduction et de diffusion sur le site et ses réseaux sociaux.
Comic Sans MS est une marque déposée de Microsoft Corporation. Ce site n’est ni affilié à, ni approuvé par Microsoft.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi exactes que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des contenus soumis par les contributeurs via les formulaires du site (occurrences et pépites).
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur ne dispose d’aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Crédits
Conception et développement : Renaud Laithienne
Typographie du site : Comic Sans MS (évidemment)
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 30 mars 2026